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Ressortissants hors UE

assistenza stp

Nella seguente sezione, suddivisa per paragrafi cliccabili, troverete pubblicata una miniguida per spiegare con un linguaggio semplice ed immediato quali sono le procedure, i documenti necessari, i luoghi e le prassi per poter essere assistiti in Italia da un punto di vista sanitario. La seguente guida si rivolge esclusivamente a cittadini extracomunitari presenti in Italia con regolare permesso di soggiorno.

All’interno della sezione Sanità sono reperibili altre miniguide con le relative spiegazioni : cerca quella che fa al caso tuo.

Les ressortissants hors UE et leurs familles à charge, ayant un permis de séjour, ont le droit à s’inscrire au Service National de Santé (S.S.N.).

L’inscription peut être obligatoire ou volontaire, et elle a la même durée que le permis de séjour : l’inscription et le choix du médecin traitant donnent, en outre, 4 crédits pour l’accord d’intégration avec l’Etat.

L’inscription obligatoire est accordée aux résidents pour des raisons de travail, de famille, de protection internationale, d’attente de naturalisation[1], de placement dans une famille d’accueil ou d’adoption.

Plus précisément, voici les catégories de permis de séjour donnant droit à l’inscription obligatoire :

  • Travail indépendant et subordonné (y compris le travail saisonnier), inscription à l’agence pour l’emploi (Centri per l’Impiego), chômage
  • Raisons de famille, cohésion familiale, regroupement familial (à l’exception du parent ayant plus de 65 ans, rattaché à un citoyen étranger en règle, pour lequel l’inscription est volontaire : voir inscription volontaire ci-dessous)
  • Demande de protection internationale et  Convention de Dublin
  • Statut de réfugié (ou asile politique)
  • Protection subsidiaire

• Protection humanitaire (qui peut être reconnue pour des raisons de santé ou d’âge, de situations d’instabilité politique grave, d’épisodes de violence ou non-respect des droits de l’homme, de famine ou de catastrophes naturelles ou écologiques, etc.)

  • Attente d’adoption (dans ce cas, le mineur n’a pas le permis de séjour, cependant il peut jouir des mêmes droits que tout mineur italien en famille d’accueil)
  • Famille d’accueil
  • Mineur résident pour des raisons médicales ou de soins
  • Soins médicaux pour femmes enceintes et pour les six mois qui suivent la naissance de l’enfant à charge
  • Santé, dans le cas de citoyens étrangers qui ont obtenu une prorogation du permis de séjour à cause d’une maladie ou d’un accident du travail
  • Détention et internement
  • Acquisition de la nationalité

Comment s’inscrire : pour s’inscrire, le citoyen étranger doit aller à l’Agence de Santé Locale (ASL) de sa commune de résidence (celle-ci est indiquée sur le document de résidence) ou de son domicile effectif (le domicile est indiqué sur le permis de séjour), auprès du bureau ou du guichet « choix et révocation du médecin ».

Grâce à l’inscription au S.S.N., le citoyen peut accéder aux services offerts par le système de santé publique italien.

Toute personne inscrite au S.S.N. doit contribuer aux dépenses du service médical public en payant un « ticket » (contribution économique) selon les prestations obtenues. Le « ticket » doit être payé aux guichets administratifs de l’hôpital/cabinet de consultation avant la consultation médicale.

Dans certains cas particuliers, les citoyens peuvent être exemptés du « ticket », c’est-à-dire qu’ils ne le payent pas. Pour plus d’informations sur l’exemption du « ticket », s’adresser au bureau d’exemption de l’ASL de référence.

Il est possible de vérifier le droit à l’exemption en cliquant sur le lien du site du Ministère de la Santé :

Lien :

http://www.salute.gov.it/portale/temi/p2_4.jsp?lingua=italiano&tema=Assistenza,%20ospedale%20e%20territorio&area=esenzioni

Qui peut effectuer l’inscription volontaire :

l’inscription volontaire peut être demandée par les citoyens étrangers ressortissants hors UE, ayant un permis de séjour d’une validité supérieure à 3 mois et n’ayant pas droit à l’inscription obligatoire au Service National de Santé ; plus précisément, font partie de cette catégorie :

• Les étudiants

• Les jeunes au pair

• Le personnel religieux

• Les titulaires d’un permis de séjour obtenu par résidence élective

• Les parents regroupés, ayant plus de 65 ans

  • Les salariés étrangers des organisations internationales basées en Italie, sauf accords internationaux différents en la matière
  • Le personnel accrédité auprès des représentations diplomatiques et des bureaux consulaires
  • Les travailleurs qui ne sont pas assujettis à l’impôt sur les revenus des personnes physiques en Italie
  • Les personnes étrangères participant à un programme de volontariat
  • Les chercheurs scientifiques
  • Autres catégories de personnes exclues de l’inscription obligatoire et ayant un titre de séjour supérieur à 3 mois

Les parents de plus de 65 ans regroupés en Italie par leur propre fils/fille à partir du 5 novembre 2008 ne peuvent plus être inscrits obligatoirement au S.S.N. pour des raisons familiales, même s’ils sont titulaires d’un permis de séjour : ils doivent posséder leur propre assurance maladie, valable en Italie, ou s’inscrire volontairement au S.S.N. en payant une cotisation.

Comment s’inscrire: l’inscription volontaire au S.S.N. se fait par le paiement d’une cotisation forfaitaire annuelle indivisible : elle doit donc être payée entièrement, en une seule fois, au moment de l’inscription. Pour s’inscrire, il faut verser la cotisation sur le compte courant régional, qui peut être demandé à l’ASL auprès de laquelle le citoyen étranger veut s’inscrire.

L’inscription volontaire donne droit à toute prestation effectuée par le S.S.N. sur le territoire national, aux mêmes conditions que pour un citoyen italien.

 

 

 



[1] Acquisition de la nationalité.

A l’inscription, une carte de santé, valable jusqu’à expiration du permis de séjour, est délivrée : la carte de santé est munie d’un code d’identification, du nom du demandeur et du nom du médecin traitant ; il est important de la garder et de ne pas la confondre avec la carte magnétique qui sera fournie dans un deuxième temps. La carte de santé, en papier, contient aussi le nom du médecin traitant et signale les éventuelles exemptions pour le patient ; en revanche, la carte magnétique ne contient que le nom du patient, la date d’expiration, et les codes d’identification.

A l’inscription, le citoyen doit choisir un médecin traitant pour lui et sa famille à partir d’une liste qui lui sera fournie, ainsi qu’un pédiatre pour les fils/filles âgé(e)s de moins de 14 ans.

Les documents à présenter au guichet sont :

- une pièce d’identité

- un certificat de résidence et la situation de famille (ou la déclaration effective de domicile, comme indiqué dans le permis de séjour)

- le permis de séjour

- le numéro d’identification italien (codice fiscale)

Le citoyen doit se présenter personnellement au guichet de référence du S.S.N. ou confier à une autre personne une procuration avec sa demande d’inscription et la copie d’une pièce d’identité.

Le citoyen ne peut bénéficier des prestations que sur présentation de la carte de santé.

Pour le renouvellement de la carte, il faudra présenter à l’ASL les documents qui prouvent la demande de renouvellement du permis de séjour.

Le médecin traitant et le pédiatre représentent deux figures de référence à qui s’adresser pour des consultations médicales générales et, plus précisément, pour des :

  • Certificats d’arrêt maladie si vous êtes salarié
  • Certificats médicaux pour la réadmission à l’école
  • Demandes de consultations spécialisées et diagnostics
  • Demandes d’hospitalisation non urgentes
  • Demandes de cures thermales
  • Prescriptions de médicaments

Le pédiatre soigne les enfants jusqu’à l’âge de 14 ans, alors que le médecin traitant s’occupe de tous les autres : les deux assurent des consultations médicales gratuites au cabinet (structure adaptée à la réception des patients) ou à domicile (chez le patient), et garantissent la prescription de médicaments, à travers des ordonnances et la demande de consultations spécialisées.

Le choix du médecin traitant et du pédiatre est fait au moment de l’inscription, mais il peut être modifié à n’importe quel moment.

Chaque médecin accueille les patients gratuitement dans un cabinet médical, pendant des horaires et des jours établis : la visite à domicile est effectuée à discrétion du médecin et non du patient, et seulement quand les conditions de santé du patient ne lui permettent pas de rejoindre le cabinet.

En cas d’urgence, si le médecin traitant ou le pédiatre n’est pas joignable, (normalement la nuit ou pendant les jours fériés), il est possible d’appeler le médecin de garde : c’est un médecin qui donne des conseils par téléphone et accueille les patients pour des consultations.

Voici le lien pour trouver rapidement le numéro de téléphone du médecin de garde de votre commune.

salute.regione.marche.it/Web/NumeriUtili/NumeriUtili.aspx?zt=114

En Italie il existe 4 catégories de médicaments trouvables en pharmacie :

- les médicaments « sauve-vie », ou nécessaires : ils sont gratuits et délivrés sur présentation de l’ordonnance du médecin

- les médicaments avec « ticket » : il est nécessaire d’avoir l’ordonnance du médecin, et vous devez payer une partie de leur coût

- les médicaments qui ne sont pas à la charge du S.S.N. : ils sont délivrés sur présentation de l’ordonnance du médecin, cependant vous devez les payer entièrement

- les médicaments en vente libre : vous devez les payer entièrement, mais ils sont délivrés sans ordonnance

Il y a toujours une pharmacie d’ouverte aux alentours de votre domicile, même pendant la nuit : toutes les pharmacies affichent un tableau qui indique la pharmacie de garde ouverte pendant la nuit.

Voici le lien pour trouver rapidement les pharmacies de garde dans la région :

http://salute.regione.marche.it/Web/Farmacie/Farmacie.aspx?zt=114

Pour effectuer des consultations spécialisées, le patient a besoin de l’ordonnance du médecin (c’est-à-dire du formulaire de demande rempli par le médecin traitant ou le pédiatre).

Pour prendre rendez-vous pour une consultation, il faut présenter la carte de santé et l’ordonnance aux guichets de l’hôpital ou du cabinet médical, ou téléphoner au CUP (Centro Unico Prenotazioni), le centre régional dédié aux réservations.

Les centres d’appel du CUP sont ouverts tous les jours du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00, et le samedi de 8h00 à 13h00. Au moment de l’appel pour la réservation d’une consultation, assurez vous d’avoir sous les yeux l’ordonnance (papier rouge) du médecin traitant et votre carte de santé.

Numéro du CUP de la Région Marches : 800-098798

Lien du CUP régional de la Région Marches

http://www.regione.marche.it/SaluteePoliticheSociali/Strumenti/CentroUnicodiPrenotazioneRegionale.aspx

L’hospitalisation passe par une décision écrite prise par le médecin traitant ou, dans des situations d’urgence, par le médecin des Urgences.

Avant de soumettre un patient à une éventuelle intervention, il lui est demandé de signer un document où il déclare autoriser les soins établis par les médecins en connaissance de cause. Ce document est appelé « consenso informato » (consentement éclairé).

En Italie les hôpitaux peuvent être publics ou privés : dans les structures publiques il n’est pas nécessaire de payer en espèce ou en nature.

Ci-dessous le lien pour trouver les principales structures hospitalières de la Région

ttp://salute.regione.marche.it/Web/NumeriUtili/NumeriUtili.aspx?zt=114

En cas de grave urgence, le citoyen peut appeler le numéro 118, un service public gratuit de premiers secours, actif 24h/24 et qui garantit le transport en ambulance ou en hélicoptère (si le cas est très grave) du patient jusqu’à l’hôpital. Si le patient est capable de rejoindre l’hôpital de manière autonome, il peut se rendre aux service des Urgences (Pronto Soccorso) de l’hôpital le plus proche.

Quand on appelle le 118, il faut donner les informations suivantes très clairement :

- nom, prénom et numéro de téléphone de la personne qui appelle

- description de la situation d’urgence

- adresse du lieu où envoyer les secours

Important : il ne faut s’adresser au service des Urgences qu’en cas de situation d’urgence. Pour toute autre prestation, importante mais pas urgente, il faut s’adresser au médecin traitant (ou au médecin de garde si le médecin traitant n’est pas joignable) ; pour accéder aux consultations spécialisées une ordonnance est demandée.

 

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